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Marques déposées par la société Mutuelle APREVA
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LE COEUR EST AUSSI FEMININ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COEUR EST AUSSI FEMININ
Mutuelle APREVA, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3965405
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
03/12/2022
LE COEUR EST AUSSI FEMININ de Mutuelle APREVA

Présentation de la marque LE COEUR EST AUSSI FEMININ

Déposée le 3 décembre 2012 par la société Mutuelle APREVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LE COEUR EST AUSSI FEMININ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la société Mutuelle APREVA domicilié(e) 20 boulevard Denis Papin - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 627 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle APREVA, Service Juridique domicilié(e) 2, rue de l'Origan - 62000 - ARRAS - France.

La marque LE COEUR EST AUSSI FEMININ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COEUR EST AUSSI FEMININ est expirée depuis le 3 décembre 2022.

Mutuelle APREVA a également déposé les autres marques suivantes : APREVA , VOUS AVEZ TOUTE NOTRE ATTENTION , AprévAssist'


Mutuelle APREVA, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la mutualité - 20 boulevard Denis Papin - 59000 - LILLE - France - SIREN 775627391


Mutuelle APREVA, Service Juridique - 2, rue de l'Origan - 62000 - ARRAS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

– diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). – gestion de fichiers informatiques. – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. – publicité en ligne sur un réseau informatique. – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. – publication de textes publicitaires. – location d'espaces publicitaires. – diffusion d'annonces publicitaires. – relations publiques.

– assurances.

– télécommunications. – fourniture de forums de discussion sur l'Internet.